Arrêté du 31 décembre 1991 fixant la liste des élèves admis à la section spéciale d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Journal Officiel num. 17, 21 janvier 1992 › Ministère de l'economie, finances et budget › Arrêté
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