Décret no 90-176 du 21 février 1990 modifiant le décret no 79-831 du 13 juillet 1979 portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette

Journal Officiel num. 49, 27 février 1990 › Ministère de la culture et de la communication › Décret

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Décret no 90-176 du 21 février 1990 modifiant le décret no 79-831 du 13 juillet 1979 portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette

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MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

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