Décret du 9 octobre 1990 portant nomination d'un inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale

Journal Officiel num. 240, 16 octobre 1990 › Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche › Décret

Relié comme:

Extrait

Décret du 9 octobre 1990 portant nomination d'un inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DE ...

Voir le contenu complet de ce document

Liens sponsorisés


Recherches en rapport

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

  • Langue

Contenus dans vLex France

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie

Autres documents

Décret du 28 janvier 1998 portant nomination (administration préfectorale) | décret du 15 mai 2007 portant nomination du président du conseil d administration de l institut des hautes études pour la science... | Avis de concours sur titres pour le recrutement d un ingénieur hospitalier | Décret no 2000-1358 du 30 décembre 2000 | pfizer canada inc v apotex inc. 1998 | Sivagnanansuntharam c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), 2004 CAF 70 (2004) | edicto del juzgado de primera instancia número 3 de barcelona, sobre subasta pública de una finca hipotecada (exp.: 91/90-c). | ANUNCIO del Ayuntamiento de Reus sobre contratación de un servicio.