Journal Officiel num. 79, 3 avril 1990 › Ministère de la défense › Décret
Relié comme:Extrait
Décret du 30 mars 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section, conférant les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur, de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux et affectation d'officiers généraux ...
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE LA DEFENSEDécret du 30 mars 1990 portant admission par anticipation dans la 2e sec...Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
Délibération du 12 novembre 2007 du conseil général des Côtes-d Armor | Arrêté du 8 mars 2006 portant extension d un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l industrie pharmaceutique n° 176 | Décret du 17 juillet 2008 tendant à soumettre un projet de loi constitutionnelle au Parlement réun... | Résultats de l événement n° 168 Cote & Match des samedi 12 et dimanche 13 novembre 2005 du Loto Foot 7 n° 74 et du Loto Foot 15 n° 61 | United Way Moving Over to Main Street? | Sentencia nº 116/2009 de TSJ Andalucía (Sevilla), Sala de lo Contencioso, January 30, 2009 | sentencia nº 407/2008 de ap sevilla, sección 1ª, july 16, 2008 | Construmating 2123, S.L.
