Décrets du 8 janvier 1992 portant reconnaissance légale de congrégations
Journal Officiel num. 11, 14 janvier 1992 › Ministère du logement des transports et de la mer › Décret
Relié comme:Extrait
Décrets du 8 janvier 1992 portant reconnaissance légale de congrégations
Par dÃ...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
