Journal Officiel num. 180, 4 août 2005 › Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie › Premier tableau
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Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2004 - revenus de 2004 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
Décrets, arrêtés, ...
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