Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2004 (revenus de 2004)

Extrait

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Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2004 (revenus de 2004)

(Art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

R E M A R Q U E S

Sous réserve des mentions particulières, les bénéfices forfaitaires imposables tiennent compte des pertes généralisées de récolte. I. - Cultures de champignons. - Le personnel de maîtrise ou de production - y compris le directeur ou l'exploitant et les membres de sa famille, mais à l'exclusion des apprentis sous contrat - doit être rete...

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