Décret du 20 janvier 1993 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé de Bar-le-Duc (Meuse)
Journal Officiel num. 21, 26 janvier 1993 › Ministère du logement des transports et de la mer › Décret
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Décret du 20 janvier 1993 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé de Bar-le-Duc (Meuse)
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