Décret du 20 novembre 2003 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer)
Journal Officiel num. 273, 26 novembre 2003 › Ministère de la défense › Décret
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