Extrait
Décret du 4 avril 1996 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
Par décret du Président de la République en date du 4 avril 1996, les personnes dont les ...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
Extrait
Décret du 4 avril 1996 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
Par décret du Président de la République en date du 4 avril 1996, les personnes dont les ...
Voir le contenu complet de ce document
Liens sponsorisés
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex France
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres documents
avis de concours pour l admission d élèves non fonctionnaires dits élèves titulaires à l ecole nationale de la statistique et de l analyse de l information ensai | arrêté du 24 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 9 juin 2008 relatif à la mise en ?uvre de l'a... | Arrêté du 17 avril 2007 portant agrément de sécurité civile pour la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale | Arrêté du 15 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 11 mai 2006 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère des transports, de l'équipement, du tour... | sentencia de tsj comunidad valenciana (valencia), sala de lo social, may 30, 2000 | sentencia de tsj asturias (oviedo), sala de lo contencioso, june 12, 2000 | Sentencia de TSJ Andalucía (Sevilla), Sala de lo Social, January 20, 1999 | Sentencia de TSJ Cantabria Santander Sala de lo Social December 14 1999