June 14, 1990
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- Décisions portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France
- Arrêté du 6 juin 1990 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 7 juin 1990 portant ouverture de crédits (article 21)
- Arrêté du 6 juin 1990 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 6 juin 1990 portant détachement (administration centrale)
- Arrêtés du 12 juin 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 6 juin 1990 portant détachement (administration centrale)
- Arrêté du 6 juin 1990 relatif à une situation administrative (administration centrale)
- Arrêtés du 6 juin 1990 portant détachement (administration centrale)