May 14, 1991
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- Arrêté du 2 mai 1991 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêtés du 2 mai 1991 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 6 mai 1991 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 26 avril 1991 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
- Arrêté du 3 mai 1991 portant modification de l'arrêté du 20 septembre 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur de l'université Nancy-I
- Arrêté du 23 avril 1991 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion des accès dans l'îlot Saint-Germain-Saint-Dominique
- Décision no 91-290 DC du 9 mai 1991
- Arrêté du 23 avril 1991 relatif au traitement automatisé d'informations nominatives Emilie, pour la gestion des concours d'entrée en seconde dans les lycées militaires et des admissions dans toutes les classes