May 08, 1992
Toutes
- Arrêtés du 29 avril 1992 portant radiation (administration centrale)
- Arrêtés du 29 avril 1992 portant radiation (administration centrale)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-328 du 14 avril 1992 autorisant l'association Radio Ploubaz FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Ploubaz FM
- Arrêté du 4 mai 1992 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-326 du 14 avril 1992 autorisant l'association Radio Mene à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Thyphanie Mene
- Arrêté du 27 avril 1992 portant approbation du budget primitif du musée Rodin pour 1992
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-323 du 14 avril 1992 autorisant la S.A.R.L. Radio Presqu'île à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Presqu'île FM
- Arrêté du 4 mai 1992 portant délégation de signature
- Décret no 92-421 du 4 mai 1992 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie dans le domaine de l'utilisation des méthodes de gestion de l'économie, fait à Paris le 6 février 1992 (1)