September 29, 1993
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- Arrêté du 10 septembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-08-1987 MODIFIE PORTANT CREATION DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES VENTE ACTION MARCHANDE ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DE CE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES
- Arrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LA DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS ET LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME
- Décision Européenne du 13 septembre 1993 PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS
- Arrêté du 20 septembre 1993 MODIFIANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TOURISME-LOISIRS
- Arrêté du 21 juillet 1993 PORTANT NOMINATION AU COMITE D'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL
- Arrêté du 14 septembre 1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION (ANPEEC)
- Arrêté du 20 septembre 1993 RELATIF AUX PROGRAMMES DE TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE (OPTION) DES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE DE LA SERIE S
- Arrêté du 20 septembre 1993 FIXANT LE PROGRAMME DES OPTIONS FACULTATIVES GESTION ET INFORMATIQUE ET COMMUNICATION ET ORGANISATION DE LA CLASSE TERMINALE DE LA SERIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES
- Décret n° 93-1130 du 27 septembre 1993 concernant l'étiquetage relatif aux qualités nutritionnelles des denrées alimentaires
- Décret n° 93-1131 du 21 septembre 1993 relatif aux théâtres nationaux de l'Odéon, de Chaillot, de la Colline et de Strasbourg