March 10, 2007
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- Liste des élèves ayant obtenu en 2006 le diplôme d'ingénieur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agroalimentaire (formation continue à temps partiel)
- Arrêté du 1er mars 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 1er mars 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
- Arrêté du 1er mars 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 28 février 2007 portant nomination d'un chef de mission de contrôle général économique et financier
- Décision n° 2007.01.002/SG du 10 janvier 2007 portant modification de la composition de la commission Evaluation des stratégies de santé
- Arrêté du 8 mars 2007 fixant le montant de la rémunération des professeurs associés des établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
- Décret n° 2007-324 du 8 mars 2007 portant diverses dispositions relatives à l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux et modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)