September 06, 2008
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- Vocabulaire de l'environnement
- Vocabulaire de la santé (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
- Arrêté du 20 juin 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (rectificatif)
- Décision du 2 septembre 2008 portant délégation de signature (direction de l'administration de la police nationale, sous-direction des ressources humaines)
- Arrêté du 28 août 2008 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre
- Arrêté du 22 août 2008 portant nomination au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
- Arrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
- Arrêté du 1er septembre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)
- Arrêté du 4 septembre 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Prairies d'Autry »