March 07, 2013
Toutes
- Décret n° 2013-195 du 5 mars 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »
- Arrêté du 26 février 2013 fixant les grilles horaires de la série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole
- Décision n° 2013-193 du 19 février 2013 modifiant la décision n° 2013-170 du 15 janvier 2013 autorisant la société Angers Loire Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Angers Télé
- Résultats du Loto Foot 7 n° 46
- Décret n° 2013-195 du 5 mars 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »
- Avis de vacance d'un emploi de directeur ou de directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
- Arrêté du 1er mars 2013 portant nomination du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- Arrêté du 5 mars 2013 portant ouverture du concours d'internat en odontologie à titre européen pour les praticiens de l'art dentaire français, andorrans ou ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse au titre de l'année universitaire 2013-2014
- Décision du 5 mars 2013 portant délégation de signature (direction générale de la police nationale - cabinet)