Arrêté du 11 juin 2004 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°151 du 1 juillet 2004
Date de publication01 juillet 2004
Record NumberJORFTEXT000000438536
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Enactment Date11 juin 2004


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 juin 2004, M. Alain Brandeis, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, délégué de l'Agence de l'eau pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse...

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