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Arrêté du 15 mars 2016 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon

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Vincent
JurisdictionFrance
Enactment Date15 mars 2016
Record NumberJORFTEXT000032291121
Date de publication25 mars 2016
Publication au Gazette officielJORF n°0072 du 25 mars 2016
CourtMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/3/15/MENE1607464A/jo/texte


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 et D. 313-1 à D. 313-13 ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2015 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon ;
Vu l'attestation du procès-verbal du comité technique académique du 18 janvier 2016 relatif à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,
Arrête :


Les dispositions des articles 2,3 et 4 de l'arrêté du 3 novembre 2015 susvisé sont complétées comme suit en ce qui concerne les nouvelles dénominations des centres d'information et d'orientation (CIO) concernés (pour régularisation) :
« Le CIO d'Etat de Lyon-centre (UAI 0690135X), sis 100, rue Hénon, est créé au 1er septembre 2015 sous l'appellation de CIO...

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