Arrêté du 19 août 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2018 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0201 du 30 août 2019
Record NumberJORFTEXT000038988536
Enactment Date19 août 2019
CourtMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
Date de publication30 août 2019


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 19 août 2019, l'arrêté du 7 mai 2018 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié ainsi qu'il suit :
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord :
Les mots : « M. Brest (Goulven), titulaire ; M. Morvan (Alain), suppléant » sont remplacés par les mots : « M. Cornée (Alain), titulaire ; M. Brest (Goulven), suppléant ».
Méditerranée :
Après les mots : « M. Lafont...

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