Arrêté du 19 novembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
| Jurisdiction | France |
| Record Number | JORFTEXT000042565146 |
| ELI | https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/11/19/AGRG2031461A/jo/texte |
| Date de publication | 26 novembre 2020 |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0286 du 26 novembre 2020 |
| Court | Ministère de l'agriculture et de l'alimentation |
| Enactment Date | 19 novembre 2020 |
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 17 août 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
|
Espèce |
Dénomination |
Obtenteur(s) |
Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice |
|---|---|---|---|
|
Maïs |
MAS 250F. |
Maïsadour Semences (FR). |
Mas Seeds (FR). |
|
Pumori. |
RAGT 2n (FR). |
RAGT 2n (FR). |
|
|
RGT Auxxence. |
RAGT 2n (FR). |
RAGT 2n (FR). |
|
|
RGT Azalexx. |
RAGT 2n (FR). |
RAGT 2n (FR). |
|
|
SY Silverbull. |
Syngenta Participations AG (CH). |
Syngenta France SAS (FR). |
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- Maïs : Adevey, Backari CS, Belicio, Bergxxon, Colisee, DK315 waxy, DKC4814, Indexx, Kalientes, Klarens, LG30491, MAS 39WX, MAS 53B, Millesim, Mixxy, Obixx, Organdi CS, PR34G13, Pteroxx, San Paolo Ho, Sofala Duo, Telexx ;
- Sorgho fourrager : ES Harmattan ;
- Sorgho grain : Balto CS, Burggo.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2021, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
- Maïs : Activate, Ambition, Galvani CS, Inagua, Messago, P8057, SY Multitop, SY Unitop, Yukon ;
- Sorgho grain : Capello CS.
Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :
- Maïs : 56E...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI