Arrêté du 20 février 2012 modifiant l'arrêté du 17 mai 2010 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0053 du 2 mars 2012
Date de publication02 mars 2012
Record NumberJORFTEXT000025423390
CourtMinistère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Enactment Date20 février 2012



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 20 février 2012, l'arrêté du 17 mai 2010 portant nomination au conseil du Comité national de la conchyliculture est modifié comme suit :


Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux


Normandie-mer du Nord :
M. Costard (Joseph), titulaire ; Mme Lefeuvre (Ghislaine), suppléante ;
M. Teyssier (Louis), titulaire ; M. Hélie (Michel), suppléant.
Bretagne Nord :
M. Brest (Goulven), titulaire ; M. Morvan (Alain), suppléant ;
M. Chaumard (Henri), titulaire ; M. Auzou (Didier), suppléant.
Bretagne Sud :
M. Jenot (Hervé), titulaire ; M. Le Gal (Philippe), suppléant ;
M. Thaeron (Joseph), titulaire ; M. Le Gal (Christophe), suppléant.
Pays de la Loire :
M. Sourbier (Jacques), titulaire ; M. Gendron (Alain), suppléant ;
M. Lecossois (David), titulaire ; M. Garel (Jacques), suppléant.
Poitou-Charentes :
M. Viaud (Gerald), titulaire ; M. Montico (Jean-Pascal), suppléant ;
M. Grasset (Michel), titulaire ; M. Pagnier (Thierry), suppléant ;
M. Marissal (Eric), titulaire ; M. Porsain (Alain), suppléant ;
M. Morandeau (Philippe), titulaire ; M. Masse (Benoît), suppléant.
Arcachon-Aquitaine :
M. Laban (Olivier), titulaire ; M. Lafond (Thierry), suppléant ;
M. Lafond (Christophe), titulaire ; M. Des Touches (Denis), suppléant ;
M. Bidart (Laurent), titulaire ; M. Ducourau (Ludovic), suppléant.
Méditerranée :
M. Ortin (Philippe), titulaire ; Mme Castaldo (Annie), suppléante.


b) Représentants des ouvriers conchylicoles


M. Le Menach (Adrien), titulaire ; M. Larzabal (Serge), suppléant.


c) Représentants des professionnels du secteur coopératif


M. Dussan (Fabrice), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.


d) Représentants des écloseurs


M. Angeri (Stéphane), titulaire ; M. Legoff (Jean-Yves), suppléant.


II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture


Normandie-mer du Nord :
M. Charbonnier (Christophe), titulaire ; Mme Duboscq (Antoinette), suppléante ;
M. Godefroy (Jacques), titulaire ; M. Maine (Loïc), suppléant.
Bretagne Nord :
M. Salardaine (Stéphane), titulaire ; M. Denoual (Laurent), suppléant ;
M. Hurtaud (Rémy), titulaire ; M. Hodbert (Eric), suppléant.
Bretagne Sud :
M. Tobie (Bernard), titulaire ; M. Porcher (Christophe), suppléant.
Pays de la Loire :
M. You (Yannick), titulaire ; M. Marionneau (Yannick)...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT