Arrêté du 22 septembre 1995 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat (spécialité Patrimoine)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°269 du 19 novembre 1995
Date de publication19 novembre 1995
Enactment Date22 septembre 1995
CourtMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
Record NumberJORFTEXT000000536291
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports et du ministre de la culture en date du 22 septembre 1995, le titre d'architecte des Bâtiments de France est conféré aux architectes et urbanistes en chef de l'Etat, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 1re classe, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural et urbain qui ont été intégrés respectivement aux 28 février 1993, 1er janvier 1994 et 1er janvier 1995, ci-après désignés:

Intégration au 28 février 1993



Aubanton (Frédéric).
Barnoud (Paul).
Bellynck-Doisy (Béatrice).
Benezech (Philippe).
Berge (Régis).
Blanchecotte (Jean-Marc).
Bortolussi (Marianne).
Boubert (Jean-Louis).
Brodovitch (Michel).
Brunon (Dominique).
Causse (Louis).
Commenge (Françoise).
Conaut (Michel).
Cottenceau (Matthieu).
Coze (Gérard).
Debroas (Bernard).
Desbat (Jean-Paul).
Desgrez (André).
Dollfus (Michel).
Duval (René).
Ehrmann (Jean-Pierre).
Errath (Jean-Pierre).
Ferrieux (Pierre).
Flamand (Yves).
Franceschini (Pierre).
Gautier (Nicolas).
Gironnet (Patrick).
Gondran (François).
Gonnelle (Jean-Pierre).
Gonzales (Philippe).
Grubert (Mireille).
Guenoun (Jean-Lucien).
Guillaume (Jean).
Lamourere (Philippe).
Le Breton de Vannoise (Jacques).
Le Corre (Jean-Yves).
Lefort (Jacques).
Lelièvre (Brigitte).
Lenormand (Louis).
Letellier (Dominique).
Maj (Charles).
Mangado (Robert).
Marinos (Alain).
Martin (Jean-François).
Payen (Emmanuel).
Payen-Lecrevisse (Corine).
Perignon (Jean-Michel).
Radovitch (Eric).
Royer (René, Marc).
Simon (Jean-Christophe).
Tortouin (François).
Verrier (Claude).
Wattel (Marc).
Weets (Françoise).
Weets (Olivier).

Intégration au 1er janvier 1994



Amiot (Christophe).
Armynot du Châtelet (Antoine).
Augeard (Yves).
Auzou (Jean-Pierre).
Bertin de La Hautière (Alain).
Blanc (François).
Boissière (Jacques).
Bouflet (Jacques).
Bourguignon (Nicole).
Bourrier (Robert).
Brankovic (Branislav).
Butkovic (Zoran).
Callot (Anne).
Carves (Paul).
Cioffi (Marc).
Claustre (Jean-Marie).
Coulon (Alain).
Courant (Martine).
Delecroix (Sophie).
Dillange (Michel).
Diot (Gérard).
Dreyfus (Jacques).
During (Etienne).
Gallieni (Gilbert).
Garretta (Christophe).
Germaine (Jean-Michel).
Godet (Olivier).
Goguel (Bertrand).
Gravot (Jean).
Herla-Doucot (Dominique).
Houviez (Gilbert).
Hyafil (Sophie).
Joanny (Catherine).
Jonquères d'Oriola (Gabriel).
Lamiot (Jacques).
Latron (Dominique).
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