Arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première et terminales des sections de brevets de technicien préparés en deux ans après la classe de seconde de détermination
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°81 du 5 avril 1991 |
| Record Number | JORFTEXT000000536159 |
| Date de publication | 05 avril 1991 |
| Court | MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE |
| Enactment Date | 27 mars 1991 |
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964, modifié notamment par les décrets no 70-183 du 9 mars 1970 et no 80-166 du 21 février 1980, fixant les conditions de délivrance du titre de technicien breveté;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Céramiste;
Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Chaudronnerie et tuyauterie industrielle; Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Industries des céréales;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Ouvrages métalliques;
Vu l'arrêté du 8 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au...
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964, modifié notamment par les décrets no 70-183 du 9 mars 1970 et no 80-166 du 21 février 1980, fixant les conditions de délivrance du titre de technicien breveté;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Céramiste;
Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Chaudronnerie et tuyauterie industrielle; Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Industries des céréales;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au brevet de technicien Ouvrages métalliques;
Vu l'arrêté du 8 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées conduisant au...
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