Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000035138521
Date de publication08 juillet 2017
Enactment Date03 juillet 2017
Publication au Gazette officielJORF n°0159 du 8 juillet 2017
CourtMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/7/3/AGRT1718323A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le règlement (CE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles, notamment son article 81 ;
Vu le règlement (CE) n° 607/2009 de la Commission du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole et notamment son article 62 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 665-14 ;
Vu le décret n° 2012-655 du 4 mai 2012 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve modifié par l'arrêté du 19 avril 2017 ;
Vu l'arrêté du 9 mai 2016 établissant les modalités de classement des variétés de vignes à raisins de cuve ;
Vu l'avis du conseil spécialisé pour la filière viticole de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la pêche (FranceAgriMer) en date du 13 juin 2017 ;
Vu l'avis du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne) en date du 15 juin 2017,
Arrête :

A l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 susvisé établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve :
a) Le tableau figurant au point a est complété d'une colonne intitulée " Synonyme (s)
b) Les lignes suivantes du tableau figurant au point a sont modifiées comme suit :


VARIÉTÉS SYNONYME (S)
Abondant B (6)
Agiorgitiko N (4)
Aléatico N (4)
Alicante Henri Bouschet N (3)
Aligoté B (5)
Altesse B (5)
Alvarinho B Albariño
Aramon blanc B (6)
Aramon gris G (6)
Aramon N (6)
Arrufiac B Arrufiat
Arvine B Petite Arvine
Aubin B (6)
Aubin vert B (6)
Aubun N Murescola
Auxerrois B (6)
Barbaroux Rs (6)
Barbera N (4)
Baco blanc B (*)
Béclan N Petit Béclan
Bia B Bia blanc
Bourboulenc B Doucillon blanc
Brachet N Braquet
Brun argenté N Vaccarèse
Calabrese N (2)
Castets N (6)
Chambourcin N (*)
Cinsaut N Cinsault
Clairette B (5)
Colobel N (*)
Colombaud B Bouteillan
Corbeau N Douce noire
Cot N Malbec
Couderc noir N (*)
Courbu B Gros Courbu
Crouchen B Cruchen
Duras N (1)
Fer N Braucol, Fer servadou, Mansois, Pinenc
Florental N (*)
Franc noir de Haute-Saône N (6)
Gamay de Bouze N (6)
Gamay de Chaudenay N (6)
Garonnet N (*)
Gascon N (1)
Gewurztraminer Rs (5)
Grand Noir de la Calmette N Grand Noir
Grassen N Grassenc
Gringet B (5)
Jacquère B (5)
Jurançon blanc B (1)
Jurançon noir N (1) Dame noire
Kadarka N Gamza
Landal N (*)
Lauzet B (6)
Len de l'El B Loin de l'Œil
Léon Millot N (*)
Listan B Palomino
Macabeu B Macabeo
Maréchal Foch N (*)
Marsanne B (6)
Mauzac B (6)
Mauzac rose Rs (6)
Mayorquin B (6)
Mècle N Mescle
Meslier Saint-François B Gros Meslier
Mondeuse blanche B (5)
Mondeuse N (5)
Montils B (6)
Morrastel N Minustellu, Graciano
Mourvèdre N Monastrell
Müller-Thurgau B (6)
Muresconu N Morescono
Muscadelle B (1)
Muscat à petits grains blancs B Muscat,
...

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