Arrêté du 6 décembre 1990 portant nomination (services extérieurs)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°5 du 6 janvier 1991
Record NumberJORFTEXT000000170790
Date de publication06 janvier 1991
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Enactment Date06 décembre 1990
Par arrêté du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace en date du 6 décembre 1990, M. Carmand (Michel), directeur départemental adjoint, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Montpellier-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne, est nommé à...

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