Arrêtés du 9 août 1991 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°204 du 1 septembre 1991
Date de publication01 septembre 1991
Enactment Date09 août 1991
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Record NumberJORFTEXT000000538026
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 9 août 1991, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite, à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge, en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'au 30 septembre 1992.


Besançon


M. Peters (André), à compter du 30 juin 1992.


Bordeaux-II


M. Marquevielle (Jean), à compter du 12 septembre 1992.


Dijon


M. Strauss (Jean), à compter du 14 novembre 1991.


Grenoble-I


M. Latreille (René), à compter du 31 mai 1992.


Lille-II


M. Guerrin...

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