Avis relatif à un arrêté constatant au 30 avril 2020 les adhésions des communes à la charte du Parc national des forêts

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0113 du 8 mai 2020
Record NumberJORFTEXT000041857752
CourtMinistère de la transition écologique et solidaire
Date de publication08 mai 2020


Par un arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 4 mai 2020, il est constaté qu'ont adhéré au 30 avril 2020 à la charte du Parc national des forêts les communes de :
Côte-d'Or :
Aignay-le-Duc ;
Aisey-sur-Seine ;
Avot ;
Beaulieu ;
Beaunotte ;
Belan-sur-Ource ;
Bissey-la-Côte ;
Boudreville ;
Brémur-et-Vaurois ;
Brion-sur-Ource ;
Buncey ;
Bure-les-Templiers ;
Bussières ;
Chambain ;
Chamesson ;
Châtillon-sur-Seine ;
Chaumont-le-Bois ;
Chemin-d'Aisey ;
Courban ;
Echalot ;
Essarois ;
Faverolles-lès-Lucey ;
Gurgy-la-Ville ;
Grancey-le-Château-Neuvelle ;
Les Goulles ;
Leuglay ;
Louesme ;
Menesble ;
Minot ;
Moitron ;
Montigny-sur-Aube ;
Montmoyen ;
Prusly-sur-Ource ;
Recey-sur-Ource ;
Rochefort-sur-Brévon ;
Saint-Broing-les-Moines ;
Saint-Germain-le-Rocheux ;
Sainte-Colombe-sur-Seine ;
Semond ;
Thoires ;
Vanvey ;
Veuxhaulles-sur-Aube ;
Villiers-le-Duc ;
Villotte-sur-Ource ;
Vix ;
Voulaines-les-Templiers.
Haute-Marne :
Aprey ;
Arbot ;
Arc-en-Barrois ;
Aubepierre-sur-Aube ;
Auberive ;
Aujeurres ;
Aulnoy-sur-Aube ;
Baissey ;
Blessonville ;
Bricon ;
Bugnières ;
Chalancey ;
Châteauvillain ;
Colmier-le-Bas ;
Colmier-le-Haut ;
Courcelles-en-Montagne ;
Cour-l'Evêque ;
Dancevoir ;
Faverolles ;
Giey-sur-Aujon ;
...

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