Avis relatif à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale, conformes aux dispositions communautaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°300 du 26 décembre 2002 |
| Date de publication | 26 décembre 2002 |
| Court | MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES |
| Record Number | JORFTEXT000000599797 |
A N N E X E S I À X X
SOMMAIRE
I. - Abattoirs et ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage.
XVIII. - Abattoirs d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires.
Abattoirs dérogatoires traitant un maximum de 1 000 unités de gros bétail par an.
Abattoirs dérogatoires traitant un maximum de 2 000 unités de gros bétail par an.
XVIII. - Ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires.
XIIIV. - Ateliers de traitement et/ou de découpe de viandes de gibier sauvage.
XIIIV. - Abattoirs et ateliers de découpe de viandes de volailles, de lapins et petits gibiers d'élevage (à poils et à plumes).
XIIVI. - Abattoirs dérogataires de faible capacité de volailles, de lapins et petits gibiers d'élevage (à poils et à plumes).
XIVII. - Ateliers de découpe dérogataires de faible capacité de viandes de volailles, de lapins et petits gibiers d'élevage (à poils et à plumes).
XVIII. - Salles d'abattage de palmipèdes gras.
VIIIX. - Etablissements de production de viandes séparées mécaniquement.
VIIIX. - Etablissements de production de viandes hachées et de préparations de viandes.
VIIXI. - Etablissements de production de produits à base de viande.
VIXII. - Etablissements de production de graisses animales fondues, d'extraits de viande ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés.
VXIII. - Etablissements de production d'estomacs, vessies et boyaux nettoyés, salés ou séchés et/ou chauffés.
IIXIV. - Etablissements de production d'ovoproduits.
IIIXV. - Etablissements de production de laits de consommation et de produits à base de lait.
IIXVI. - Etablissements de manipulation des produits de la pêche.
IXVII. - Etablissements de production d'escargots.
XVIII. - Etablissements d'entreposage.
IIXIX. - Etablissements de purification et d'expédition de coquillages vivants.
IIIXX. - Etablissements de production de gélatine.
A N N E X E I
ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE DE VIANDES D'ANIMAUX DE BOUCHERIE ET DE GIBIERS ONGULÉS D'ÉLEVAGE
Signification des codes des espèces figurant dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.
Abattoirs
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
Ateliers de découpe
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E I I
ABATTOIRS D'ANIMAUX DE BOUCHERIE ET DE GIBIERS ONGULÉS D'ÉLEVAGE DÉROGATAIRES
Codes des espèces dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.
1...
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