Commissions

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0052 du 2 mars 2016
Record NumberJORFTEXT000032142829
Date de publication02 mars 2016


Sénat
Session ordinaire de 2015-2016


Réunions
Mercredi 2 mars 2016


Commission des affaires économiques, à 9 heures (salle n° 263) :
Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 10 h 30 et à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
A 10 h 30 :
Audition de M. Jean-Marc Grosgurin, ambassadeur de France au Yemen.
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473, AN - XIVe législature). - Eventuelle demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur.
A 17 h 30 :
Situation internationale. - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) (ouvertes à la presse) :
Auditions sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique.
A 9 h 30 :
Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du Comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II ;
Dr Patrick Peton, président du Comité de protection des personnes de Nancy Est III.
A 10 h 30 :
Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé ;
Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (salle n° 245) :
Table ronde sur l'enseignement des langues, en présence de :
Mme Thérèse Clerc, présidente de l'Association des professeurs d'allemand (ADEAF) ;
Un représentant du Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU) ;
Mme Béatrice Angrand, secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ).
Présentation du rapport d'information sur la mission de la commission au Maroc, par Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
Proposition de loi pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des finances, à 10 heures (salle n° 131) :
A 10 heures :
Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité...

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