Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0291 du 14 décembre 2017 |
| Date de publication | 14 décembre 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000036196799 |
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Jeudi 14 décembre 2017
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
A 9 heures (salle n° 67) :
A 9 heures :
- audition de M. le secrétaire général de la questure sur le suivi des recommandations formulées par la Commission spéciale au titre de l'examen des comptes pour l'année 2016.
A 10 h 15 :
- audition de M. le directeur des affaires financières et sociales sur les grands équilibres du budget du Sénat ;
- programme de travail pour l'année 2017-2018 - Échange de vues.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Anne-Marie Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Roland Courteau, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Jean-Pierre Decool, Françoise Férat, Fabien Gay, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Xavier Iacovelli, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Dominique Théophile, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Alain Bertrand, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote : Catherine Conconne, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet.
Assistait en outre à la séance : Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents : Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne...
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