Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0012 du 14 janvier 2017 |
| Date de publication | 14 janvier 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000033866320 |
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
3ème séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents : Annick Billon, Ronan Dantec, Odette Herviaux, Didier Mandelli, Jean-François Rapin, Charles Revet, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi
1ère séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents : Gérard Bailly, Gérard César, Roland Courteau, Ronan Dantec, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, André Trillard.
Assistait en outre à la séance : Hermeline Malherbe (commission des affaires sociales).
2ème séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents : Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Roland Courteau, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau.
Excusés : Gérard César, André Trillard.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi
1ère séance du jeudi 12 janvier 2017
Présents : Roland Courteau, Ronan Dantec, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas, André Trillard, Alain Vasselle.
2ème séance du jeudi 12 janvier 2017
Présents : Jérôme Bignon, Ronan Dantec, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas, Alain Vasselle.
Excusés : Roland Courteau, Évelyne Didier, Daniel Gremillet, Chantal Jouanno, André Trillard.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
I. Mardi 17 janvier 2017
À 9 heures
(Salle 245)
1. Examen des éventuels amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 13 C, 13 E, 13 bis et 21) du texte n° 288 (2016-2017), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017) relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (rapporteur : Mme Vivette Lopez).
2. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le suivi quinquennal de l'application des lois.
3. Questions diverses.
II. Mercredi 18 janvier 2017
À 9 heures 30
(Salle Médicis)
1. Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI