Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0039 du 15 février 2017 |
| Date de publication | 15 février 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000034036277 |
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Mercredi 15 février 2017
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe :
M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode ;
M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France ;
M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat ;
Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles ;
M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 10 heures (salle Clemenceau) et à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
A 10 heures :
- Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (n° 373, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission
- Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'Institut français - Communication de M. Jacques Legendre et Mme Hélène Conway-Mouret et examen du projet d'avis de la commission
A 11 heures :
Captation vidéo
- Audition conjointe sur la Russie de :
M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) ;
Mme Tatiana Kastouéva-Jean, directrice du Centre Russie- CEI de l'IFRI.
A 16 h 30 :
- Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Brexit et la refondation de l'Union européenne (en commun avec le groupe de suivi Brexit et la commission des affaires européennes).
Commission des affaires sociales à 10 heures (salle n° 213) :
- Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication de Mme Patricia Schillinger et M. Alain Vasselle sur le rapport d'information et la proposition de résolution européenne.
- Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr. Claude Huriet.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 heures (salle n° 245) :
- Proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 297, 2016-2017) - Examen des amendements...
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