Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0017 du 20 janvier 2017 |
| Date de publication | 20 janvier 2017 |
| Record Number | JORFTEXT000033893833 |
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mardi 17 janvier 2017 :
Présents. - Michel Billout, François-Noël Buffet, Olivier Cigolotti, René Danesi, André Gattolin, Pascale Gruny, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Didier Marie, Jean-Claude Requier, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Excusé. - Pascal Allizard.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents. - Guillaume Arnell, Jérôme Bignon, Annick Billon, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Michel Vaspart.
Excusés. - Pierre Camani, Gélita Hoarau.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents. - François-Noël Buffet, Olivier Cigolotti, René Danesi, Pascale Gruny, Philippe Kaltenbach, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Didier Marie, Jean-Claude Requier, Jean-Louis Tourenne, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du jeudi 19 janvier 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Corinne Féret, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Danielle Michel.
Excusés. - Corinne Bouchoux, Agnès Canayer, Pierre-Yves Collombat, Catherine Di Folco, Michel Raison, Sylvie Robert.
Convocations
Commission des affaires économiques
I. Mardi 24 janvier 2017, à 9 h 30 (Salle 263) :
1 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 286 (2016-2017), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 269 (2016-2017) ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) ;
2 - Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables ;
3 - Questions diverses.
II. Mercredi 25 janvier 2017, à 10 heures (Salle 263) :
1 - Communication de M. Jean Claude Lenoir, président, sur le suivi quinquennal de l'application des lois ;
2 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I - Eventuellement, mardi 24 janvier 2017, à 9 h 30 (Salle 213, salle de la commission des affaires sociales) :
1. Examen des amendements de séance éventuels déposés sur l'article 10 délégué au fond du texte n° 310 (2016-2017), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 263...
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