Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0240 du 14 octobre 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000033235110 |
| Date de publication | 14 octobre 2016 |
Sénat
Session ordinaire 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 11 octobre 2016 :
Présents : Gérard Bailly, Delphine Bataille, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Alain Duran, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Michel Houel, Jean-Jacques Lasserre, Jean-Claude Lenoir, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Franck Montaugé, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés : Jean-Pierre Bosino, Philippe Leroy.
Assistaient en outre à la séance : Claude Bérit-Débat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Billout (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Boutant (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Olivier Cadic (commission des affaires sociales), Christian Cambon (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Cazeau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Robert del Picchia (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Delebarre (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Michelle Demessine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Eric Doligé (commission des finances), Nicole Duranton (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Paul Emorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Hubert Falco (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Jean-Jacques Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Gattolin (commission des finances), Dominique Gillot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Eliane Giraud (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Colette Giudicelli (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Lalande (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Jacques Legendre (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claudine Lepage (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Claude Malhuret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), François Marc (commission des finances), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Marie-Françoise Perol-Dumont (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Xavier Pintat (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Raoul (commission des finances), Stéphanie Riocreux (commission des affaires sociales), Gilbert Roger (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Yves Roux (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), André Trillard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Evelyne Yonnet (commission des affaires sociales).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
3e séance du mercredi 12 octobre 2016 :
Présents ...
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