Commissions

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0114 du 18 mai 2016
Record NumberJORFTEXT000032540352
Date de publication18 mai 2016


Sénat
Session ordinaire de 2015-2016


Réunions
Mercredi 18 mai 2016


Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle Clemenceau - Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire)
- Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total (ouverte à la presse et au public - captation vidéo).
- Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623, A.N., XIVe lég.) - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis.
- Désignation d'un rapporteur.
- Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 481, 2015-2016) - Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) et à 16 h 30 (salle Clemenceau)
à 9 h 30 (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
- Audition conjointe sur la ratification de l'accord de Paris - COP 21 : Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques (captation vidéo).
à 11 h 00 (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
- Audition en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement.
à l'issue de l'audition :
- Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement, au sein des commissions des affaires étrangères des deux assemblées.
à 16 h 30 (Salle Clemenceau) :
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.
Commission des affaires sociales à 9 heures (salle Médicis)
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition des représentants des organisations représentatives des salariés sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles...

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