Commissions

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0133 du 9 juin 2016
Record NumberJORFTEXT000032669920
Date de publication09 juin 2016


Sénat
Session ordinaire de 2015-2016


Réunions
Jeudi 9 juin 2016


Commission des affaires économiques à 10 h 00 (Salle Médicis) :
Captation vidéo - En commun avec la commission des affaires européennes et de la culture
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
Mme Célia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP,
M. David Martinon, Ambassadeur en charge de la cyberdiplomatie et l'économie numérique,
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 00 (Salle Médicis) :
Captation vidéo - En commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
Mme Célia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP,
M. David Martinon, Ambassadeur en charge de la cyberdiplomatie et l'économie numérique,
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage à 14 h 00 (Salle Médicis) :
à 14 h 00 :
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition de M. Stéphane Carcillo, économiste à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
à 16 h 00 :
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld membre du Conseil d'orientation pour l'emploi, en qualité de personnalité qualifiée.
Mission d'information sur la mise en place et les modalités d'un revenu de base en France à 13 h 30 (Salle n° 263) :
à 13 h 30 :
- Audition de M. Marc de Basquiat de l'association pour l'instauration d'un revenu d'existence (AIRE).
à 16 h 15 :
- Audition de M. Jean-Éric Hyafil du mouvement français pour un revenu de base (MFRB).


Membres présents ou excusés


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 7 juin 2016
Présents. - Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Hubert Falco, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Rachel Mazuir, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Paul Fournier, Jacques Gautier, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri, Xavier Pintat.
Commission d'enquête sur les...

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