Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0263 du 11 novembre 2016 |
| Date de publication | 11 novembre 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000033368530 |
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mercredi 9 novembre 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Loïc Hervé, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusés. - David Assouline, Joseph Castelli, Mireille Jouve, Jean-Claude Luche.
Assistait en outre à la séance. - André Gattolin (commission des finances).
Commission des finances :
1re séance du mercredi 9 novembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Michel Berson, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Vincent Eblé, Jacques Genest, Fabienne Keller, Gérard Longuet, Georges Patient.
2e séance du mercredi 9 novembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Francis Delattre, Vincent Eblé, Alain Houpert, Jean-François Husson, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Maurice Vincent.
Excusés. - Marie-France Beaufils, Georges Patient, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Berson, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Fabienne Keller, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Georges Patient.
Assistait en outre à la séance. - Nelly Tocqueville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 15 novembre 2016, à 9 heures (salle 263) :
1. Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2017 ; cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 14 novembre 2016.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 16 novembre 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » du projet de loi de finances pour 2017 (MM. Gérard César et Jean-Jacques Lasserre et Mme Frédérique Espagnac, rapporteurs pour avis) ;
2. Examen du rapport pour avis sur les crédits du compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis) ;
3. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 65 (2016-2017) présentée en application de l'article 73 quinquies du règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (M. Michel Magras, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : mardi 15 novembre 2016, à 12 heures.
4. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 16 novembre 2016, à 9 heures (salle Clemenceau) :
1. Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Marie Bockel et Jean-Pierre Masseret sur le programme 129 - Coordination du travail gouvernemental de la mission « Direction de l'action du...
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