Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0054 du 4 mars 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000032149835 |
| Date de publication | 04 mars 2016 |
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Lundi 7 mars 2016
Commission du développement durable :
A 20 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 14 h 45 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Paoli, directeur de la cellule interministérielle d'aide aux victimes.
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
Mardi 8 mars 2016
Commission des affaires culturelles :
A 12 h 30 (salle 6238, affaires culturelles) :
- éventuellement, liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3465) (première lecture) (amendements, art. 88).
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, affaires économiques) :
- table ronde sur la numérisation de l'économie, réunissant Mme Christine Balagué, vice-présidente du groupe de travail du Conseil national du numérique ayant remis le rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires », M. Nicolas Colin, fondateur de « TheFamily » et auteur de « L'âge de la multitude », Mme Anne Perrot, économiste, et M. Philippe Portier, avocat associé chez Jeantet.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, dans le cadre de la journée internationale de la femme, de Mme Alya Chérif Chammari, directrice exécutive du réseau maghrébin Collectif 95 Maghreb Égalité, et de Mme Fadia Kiwan, représentante du Liban au conseil exécutif de l'Organisation de la femme arabe.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- mission en Serbie et au Monténégro (communication) ;
- opération des forces navales européennes en Méditerranée (communication) ;
- examen de textes européens.
Commission du développement durable :
A 16 h 45 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d'une mission sur la simplification des minima sociaux ;
- questions diverses.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 10 h 15 (salle du CEC) :
- audition de M. Jean-Louis Sanchez, délégué général de l'Observatoire national de l'action sociale (ODAS).
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition de Mme Joëlle Carmès, sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé du ministère des affaires sociales et de la santé, accompagnée de M. Alban Robin, chef du bureau de la qualité des eaux, de M. Yannick Pavageau, adjoint au chef du bureau de la qualité des eaux, et de Mme Nathalie Franques, en charge notamment des dossiers relatifs aux eaux minérales naturelles/eaux thermales.
A 18 heures (salle du CEC) :
- audition du Pr Christian-François Roques, président de l'Institut du thermalisme de l'Université de Bordeaux, accompagné du Pr Céline Ohayon, directrice, et du Dr Karine Dubourg, directrice adjointe.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 h 30 (salle 6350, finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- M. Jean-Claude Andréini, président et Mme Florence Jasmin, déléguée générale du PEXE Association des éco-entreprises de France.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6351, affaires sociales) :
- auditions sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), et M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social ;
- à 17 h 15 : M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Cédric Arcos, directeur de cabinet, et Mme Annie Lelievre, chargée du secteur vieillesse et handicap ;
- à 18 heures : M. Philippe Ulmann, directeur de l'offre de soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 13 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- de 13 h 30 à 15 heures : audition de M. Jean-Claude Cousseran, conseiller spécial de l'Académie diplomatique internationale.
A 16 h 15 (salle 6238, affaires culturelles) :
- de 16 h 15 à 17 h 45 : audition de M. Bruno Dalles, directeur du service Tracfin.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques, accompagnés de M. François Roudier, directeur de la communication.
Mercredi 9 mars 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, affaires culturelles) :
- audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de CANOPÉ, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, affaires économiques) :
- présentation du rapport d'application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire.
A 16 h 15 (salle 6241, affaires économiques) :
-...
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