Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0081 du 6 avril 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000032367844 |
| Date de publication | 06 avril 2016 |
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mercredi 6 avril 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- remplacement d'un membre du bureau de la commission ;
- nomination d'un rapporteur d'information ;
- audition de M. Bernard Foccroulle, directeur général du Festival international d'art lyrique d'Aix-en-Provence.
A 16 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité 2015 du Conseil.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- définir l'abus de dépendance économique (n° 3571) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, sur le bilan et les enjeux du suivi de la Conférence de Paris sur le climat ;
- nomination de rapporteurs.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre National d'Etudes Spatiales (CNES) ;
- maintien de la réglementation viticole (proposition de résolution européenne (n° 3522).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, directrice générale de la RATP.
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ;
- proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 3622) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 11 heures (salle 6242, Lois) :
- déclassement anticipé (n° 2709) (première lecture) ;
- nomination de rapporteur.
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 17 heures (salle 6242, Lois) :
- audition, non ouverte à la presse, de M. Marc Trévidic, premier vice-président au tribunal de grande instance de Lille.
A 18 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition, non ouverte à la presse, de M. Vincent Le Gaudu, vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 14 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 17 h 30 (salle du CEC) :
- audition de M. Jean-Félix Bernard, président d'AIRPARIF, et de M. Frédéric Bouvier, directeur.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Jean-Baptiste Séjourné, directeur de la régulation d'ENGIE, et de Mme Valérie Alain, directeur des relations institutionnelles.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : M. Sylvain Fernandez-Curiel, chargé de mission Santé du Collectif interassociatif sur la santé (CISS) ;
- à 17 h 15 : table ronde réunissant des syndicats de médecins.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 16 h 15 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
De 16 h 15 à 18 h 15 : table ronde, ouverte à la presse, « Idéologie et propagande de Daech » :
Mme Anne-Clémentine Larroque, maître de conférence à Sciences Po ;
M. Hosham Dawod, anthropologue au CNRS ;
M. Alexandre Levy, journaliste.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M...
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