Commissions et organes de contrôle

 
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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019


1. Réunions
Mardi 21 mai 2019


Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Roberto Azevedo, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ;
- élection d'un secrétaire de la Commission.
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825) (rapport pour avis).
Commission du développement durable,
A 17 heures (6e Bureau) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
A 21 h 30 (6e Bureau) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Nolwenn Briand, responsable du Pôle national des économies d'énergie, de M. Olivier David, chef du service climat et efficacité énergétique, et de M. Alexandre Dozières, chef du bureau économies d'énergies et chaleur renouvelable de ce service.
A 18 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Dauger, co-président de France gaz renouvelable, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général.
Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale,
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Philippe Lutz, inspecteur général de la police nationale à la Direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale.
Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005,
A 16 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Jacquet, responsable du Collectif national « Une égalité des chances pour nos enfants TDAH » Mme Miora Rakotonarivo, référente du Collectif pour le département de la Seine et Marne, et Mme Christine Gétin, présidente de l'association « HyperSupers ».
A 17 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l'autisme, et Mme Mylène Girard, secrétaire générale.
A 18 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Ana Bibay, directrice pédagogique de l'association Agir et Vivre l'Autisme, membre du Collectif Autisme, M. Bertrand Jacques, président de la Fondation autisme, et Mme Isabelle Rolland et Richard Pandevant, co-présidents de Réseau Autistes sans frontières.
Mission d'évaluation sur l'accès aux services publics dans les territoires ruraux,
A 16 h 15 (salle 6550) :
- table ronde sur le thème : "L'accompagnement des usagers : bilan et perspectives de l'inclusion numérique dans les territoires ruraux", avec :
- M. Camilo Arias Goeta, chef de projet chez WeTechCare ;
- M. Olivier Benoist, chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT), et Mme Joëlle Soum, adjointe à la cheffe de la mission en charge de la modernisation et de la simplification auprès du directeur (DMAT), au ministère de l'intérieur ;
- M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication (DINSIC) au ministère de l'action et des comptes publics ;
- M. Yannick Girault, directeur du service Cap numérique à la direction générale des finances publiques (DGFiP), ministère de l'action et des comptes publics ;
- M. Nicolas Kanhonou, directeur de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits du Défenseur des droits, accompagné de Mme France de Saint-Martin, attachée parlementaire ;
- MM. Sylvain Moraillon, président, et Alain Danel, secrétaire général de l'Association d'entraide des usagers de l'administration et des services publics et privés (ADUA).
Mission de suivi de l'évaluation de la politique d'accueil touristique,
A 8 h 45 (Salle du CEC) :
- audition M. Christian Mourisard, président de la Fédération des offices de tourisme de France, accompagné de M. Christophe Marchais, directeur.
A 9 h 45 (Salle du CEC) :
- audition de M. Henri-Michel Comet, directeur général adjoint et secrétaire général du groupe ADP, accompagné de M. Rémi Mancheron, collaborateur.
Mission d'information sur l'aide juridictionnelle,
A 16 h 30 (7salle 326) :
- audition de M. Louis Boré, président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation et de M. Mathieu Stoclet, avocat.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles,
A 16 h 30 salon Visconti (32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Frédéric Rossi, directeur général délégué export de BusinessFrance, et de M. Matthieu Lefort, directeur industrie et CleanTech ; de M. Marc Brua, directeur général de Squad et de M. Antoine Hautin, directeur de projets ; de M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques et relations internationales de Naval Group, de Mme Marie-Colombe Célérier, responsable relations extérieures et de M. Pascal Leroy, directeur de la Souveraineté.
A 18 heures salon Visconti (32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean Bouquot, président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) et de M. François Hurel, délégué général.
A 19 heures salon Visconti (32, rue Saint-Dominique) :
- table ronde « Sous-traitance et droit du travail », avec la participation de : pour l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : Mme Catherine Nacitas, chargée de mission « prospective métier et politique de l'offre », et M. Christophe Sadok, directeur de l'ingénierie ; pour le Consortium de recherche de l'Ile Adam (CRDIA) : M. Gilles Allard, directeur immobilier d'ENGIE et président de l'Association des directeurs immobiliers (ADI), M. Xavier Baron, intervenant chercheur en gestion des ressources humaines, management et organisation, espaces de travail, fondateur et coordinateur du CRDIA, et M. Nicolas Cugier, directeur des services généraux du Groupe Thalès, membre du CODIR de l'ARSEG, fondateur et coordinateur du CRDIA, président des conseillers du commerce extérieur de la France pour le département des Yvelines ; pour l'Association des directeurs de l'environnement de travail (ARSEG) : M. Joël Larousse, secrétaire général adjoint et assistant au directeur de l'environnement de travail de la SNCF ; pour le Syndicat professionnel des entreprises de multiservice immobilier (SYPEMI) : M. Yannick Génin, président de la commission « Observatoire des marchés » du SYPEMI, directeur au sein de la Direction des opérations d'ENGIE COFELY, Mme Frédérique Demoly, secrétaire générale, et M. Nicolas Trouvé, associé cofondateur de CiLab.
Mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale,
A 9 heures salle 6242 (Lois) :
- audition de M. Dominique Dhumeaux, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), président de l'AMR72 et maire de la commune de Fercé sur-Sarthe, et de M. Cédric Szabo, directeur de l'AMRF.
Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient,
A 16 h 30 salle 4204 (33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de Mme Laurence Auer, directrice de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Mission d'information sur la France et les pays d'Asie centrale,
A 9 h 30 (salle 4204 - 33, rue Saint-Dominique - 2e étage) :
- audition de Son Exc. M. Ubaidullo Jamoliddin, ambassadeur du Tadjikistan en France.
Mission d'information sur l'activisme actionnarial,
A 16 heures (salle 7070) :
- audition de M. François Soulmagnon, directeur général, M. Lé Quang Tran Van, directeur des affaires financières et Mme Odile de Brosses, directrice du service juridique de l'association française des entreprises privées (afep).
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 16 h 15 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Bob Diderich, chef de la division environnement, santé et sécurité de l'OCDE.
A 17 h 15 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. François-Michel Lambert, président-fondateur de l'Institut de l'économie circulaire.
A 18 h 15 salle 6549 (2e étage) :
- audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs.
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 heures salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général d'armée Bernard Fontan, directeur central du service d'infrastructure de la défense.
Mission d'information sur la radicalisation dans les services publics,
A 9 heures salle 6566 (Lois) :
- audition, non ouverte à la presse, de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).


Mercredi 22 mai 2019


Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- présentation par M. Raphaël Gérard, député de Charente-Maritime, de son rapport au Premier ministre, rédigé avec M. Philippe Huppé, député de l'Hérault, sur les métiers d'art.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de Mme Anne-Laure Cattelot, chargée d'une mission temporaire par le ministre de l'économie et des finances sur les plateformes d'accélération des technologies de l'industrie du futur.
Commission des...

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