Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0213 du 13 septembre 2019 |
| Date de publication | 13 septembre 2019 |
| Record Number | JORFTEXT000039085968 |
Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019
1. Réunions
Vendredi 13 Septembre 2019
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
Lundi 16 Septembre 2019
MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle,
A 15 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition commune, ouverte à la presse, de MM. Julien Damon, professeur associé à Sciences Po, conseiller scientifique de l'École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), et Michel Messu, professeur honoraire PHILéPOL, Université Paris Descartes Sorbonne Paris Cité.
Mardi 17 Septembre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 17 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des affaires économiques.
Commission des affaires économiques,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.
Commission des affaires étrangères,
A 17 heures (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- échanges, ouverts à la presse, sur les migrations en préparation du débat en séance publique, prévu le 30 septembre, sur la politique migratoire de la France et de l'Europe avec M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), M. François Héran, professeur au Collège de France sur la chaire Migrations et sociétés, M. François Gemenne, directeur de l'Observatoire Hugo sur l'environnement et les migrations de l'Université de Liège, M. Pascal Teixeira Da Silva, ambassadeur de France chargé des migrations.
Commission de la défense,
A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
Commission des finances,
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'impôt universel (MM. Éric Coquerel et Jean Paul Mattei, rapporteurs).
Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi, ordinaire et organique, adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (n° 2078 et 2079) (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur) ;
- nomination de rapporteurs.
Mercredi 18 Septembre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- organisation territoriale de la santé mentale (rapport d'information).
Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, sous réserve de sa transmission ;
- table ronde sur le tri et la réduction à la source des déchets, avec la participation de M. Carlos de Los Llanos, directeur scientifique, et M. Laurent Grave-Raulin, conseiller affaires publiques de Citeo, de Mme Laura Chatel, responsable du plaidoyer de Zero Waste France, ainsi que de Mme Marline Waber, chargée du pôle juridique, et Mme Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l'Institut national de l'économie circulaire.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur...
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