Commissions et organes de contrôle

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0143 du 12 juin 2020
Date de publication12 juin 2020
Record NumberJORFTEXT000041987532


Assemblée nationale
Session ordinaire de 2019-2020


1. Composition
Modifications à la composition des commissions


DÉMISSIONS

Affaires culturelles

M. Damien Abad

Mme Claire Guion-Firmin

Affaires économiques

M. Patrick Hetzel

M. Robin Reda

Affaires sociales

M. Guillaume Peltier

M. Éric Woerth

Finances

M. Daniel Fasquelle

Mme Brigitte Kuster

M. Éric Straumann

M. Stéphane Viry

NOMINATIONS

Le groupe Les Républicains a désigné :

Affaires culturelles

Mme Brigitte Kuster

M. Guillaume Peltier

Affaires économiques

M. Daniel Fasquelle

M. Éric Straumann

Affaires sociales

Mme Claire Guion-Firmin

M. Stéphane Viry

Finances

M. Damien Abad

M. Patrick Hetzel

M. Robin Reda

M. Éric Woerth


Modifications à la composition de la mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19


DÉMISSION

Mme Marielle de Sarnez

NOMINATION

Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés a désigné :

M. Philippe Berta

Bureau

Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 :

Président :

Mme Brigitte Bourguignon

Vice-Présidents :

M. Damien Abad

M. Gilles Le Gendre

M. Patrick Mignola

M. Boris Vallaud

Secrétaires :

M. Olivier Becht

M. Pierre Dharréville

M. Bertrand Pancher

Mme Mathilde Panot

Rapporteur :

M. Éric Ciotti

Co-rapporteurs :

Mme Brigitte Bourguignon

Mme Yaël Braun-Pivet

Mme Françoise Dumas

M. Roland Lescure

Mme Barbara Pompili

M. Bruno Studer

M. Éric Woerth


2. Réunions
Vendredi 12 Juin 2020


Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles,
A 9 h 30 (salle 6237) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Brahic, sous-directeur de la sous-direction Veille et sécurité sanitaire au sein de la direction générale de la Santé (DGS), M. Alexis Pernin, chef du Bureau risques infectieux émergents et vigilances, et M. Albert Godal, chargé de mission "lutte antivectorielle" au sein de la DGS.
MI Flash collège déontologie OPM,
A 9 heures (visioconférence) :
Audition de M. Jean-François de Montgolfier, directeur des affaires civiles et du Sceau (en visioconférence)


Lundi 15 Juin 2020


Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (par visioconférence) :
- audition de Mme Anna Notarianni, présidente de SODEXO-France, et de M. Denis Machuel, directeur général de SODEXO-groupe.


Mardi 16 Juin 2020


Commission des affaires étrangères,
A 18 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Bruno Latour, sociologue, anthropologue et professeur à Sciences Po Paris, sur les enjeux pour nos sociétés de la crise liée à la pandémie de covid-19.
Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,
A 17 heures (salle 6237) :
- audition de de M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), de M. Pierre Peix, directeur délégué aux opérations, de M. Marc Scholler, directeur comptable et financier, et de Mme Catherine Bismuth, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la lutte contre la fraude.
A 18 h 30 (salle 6237) :
- audition de M. Ludovic Martin, directeur par intérim de l'audit et de la maîtrise des risques à la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Roxane Evraert, directrice adjointe de la maîtrise des risques.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé.


Mercredi 17 Juin 2020


Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).
A 15 heures salle 6238 (Développement durable) :
- éventuellement, examen de la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 2951) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Jean-Pascal Tricoire, président-directeur général de Schneider Electric.
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Christian Vabret, président par intérim de CMA France et président de la CMA du Cantal, et de M. Gérard Bobier, membre du bureau de CMA France et président de la CRMA Centre-Pays-de-la-Loire.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- audition de M. Benoît Leguet, directeur général, et M. Hadrien Hainaut, chef de projet «...

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