Commissions et organes de contrôle

 
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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021


1. Composition
Bureau
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes


Présidente :

Mme Marie-Pierre Rixain

Vice-Présidents :

Mme Marie-Noëlle Battistel

Mme Fiona Lazaar

M. Gaël Le Bohec

Mme Laurence Trastour-Isnart

Secrétaires :

Mme Isabelle Florennes

Mme Sophie Panonacle


2. Réunions
Jeudi 15 octobre 2020


Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, à huis clos, du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 14 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Commission des lois,
A 11 heures 6e Bureau (Lois) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (Mme George Pau-Langevin, rapporteure pour avis).
A 18 heures 6e Bureau (Lois) :
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (Mme Alice Thourot, rapporteure).
Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse,
A 9 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats d'enseignants et de personnels de direction de l'éducation nationale :
- Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp- FSU) - Mme Guislaine David, co-secrétaire générale ;
- Syndicat des enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) - Mme Claire Krepper, secrétaire nationale, et Mme Sophie Giaretti, conseillère nationale ;
- Syndicat national des enseignements du second degré - Fédération syndicale unitaire (SNES-FSU) - Mme Géraldine Duriez, secrétaire nationale et responsable du secteur Psy EN ;
- Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN-UNSA) - M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire national.
A 10 h 45 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de parents d'élèves :
- Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) - Mme Myriam Menez, présidente de la PEEP du département du Val-de-Marne ;
- Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) - Mme Carla Dugault, co-présidente ;
- Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) - Mme Violaine Bigot, membre du bureau national, et M. Christophe Abraham, chargé des relations avec le Parlement.
A 14 heures (Visioconférence) :
- audition, en visioconférence et ouverte à la presse, de recteurs d'académie :
- M. Daniel Auverlot, recteur de l'académie de Créteil ;
- M. Mostafa Fourar, recteur de l'académie de Toulouse ;
- M. Pascal Jan, recteur de l'académie de Martinique.
A 15 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats de médecins, d'infirmières et de psychologues scolaires :
- SNAMSPEN/Sgen-CFDT - Mme Patricia Colson, secrétaire générale ;
- Syndicat national des infirmier.ères conseiller.ères de santé (SNICS-FSU) - Mme Saphia Guereschi, secrétaire générale, et Mme Carole Pourvendier, secrétaire générale adjointe ;
- Syndicat national des infirmiers.ères éducateurs.trices de santé (SNIES-UNSA-Éducation) - Mme Gwenaelle Durand, déchargée au national, et M. François Simon, déchargé au national ;
- Association française des psychologues de l'éducation nationale (AFPEN) - M. Laurent Chazelas, président.
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Lapie, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), et de Mme Nelly Le Corre, chef du service environnement.
A 10 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Eugenia Pommaret, directrice générale de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP), de M. Julien Durand-Reville, responsable santé, et de M. Ronan Vigouroux, responsable environnement.
A 11 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, du docteur Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique Santé publique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM).
Mission d'évaluation sur la politique industrielle de l'État dans ses composantes sociale, financière, économique et juridique,
A 9 heures (salle 6550) :
- audition de M. Philippe Martin, président délégué du Conseil d'analyse économique (CAE).
A 10 h 30 (salle 6550) :
- audition de M. Jean-François Dehecq, président d'honneur et co-fondateur de SANOFI.
A 14 h 30 (salle 6550) :
- audition de MM. Louis Gallois et Pierre-André de Chalendar, co-présidents de La Fabrique de l'industrie.
Mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010,
A 13 heures salle 4132 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique (CEA/DAM).
A 15 heures salle 4132 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Pierre Alzuyeta, chef du bureau des relations internationales de l'état-major de la marine.
Mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises,
A 11 heures (Salon Mars 1 - 101, rue de l'Université et visioconférence) :
- échange sur les objectifs, les méthodes de travail et le calendrier des auditions de la mission d'information commune.
Mission d'information flash sur l'évolution et la refondation des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance,
A 9 h 15 (3e Bureau) :
- audition de M. Nicolas Prisse, président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives, et de Mme Célia Bobet, chargée de mission police.
A 10 heures (3e Bureau) :
- table ronde réunissant :
- M. Philippe Gomez, conseiller sûreté à la direction des politiques urbaines et sociales de l'union sociale pour l'habitat, et Mme Francine Albert, conseillère pour les relations avec le Parlement ;
- Mme Géraldine Gardette, directrice interrégionale adjointe Île-de-France à la caisse des dépôts habitat social, M. Parc Palivoda, référent sûreté à la direction de la gestion du patrimoine, de la gestion locative, des attributions et des politiques sociales de Seine-Saint-Denis habitat, et M. Florent Berger, chargé de projet proximité, représentants de l'union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF).
A 11 heures (3e Bureau) :
- audition de M. Nicolas Philippotin, sous-directeur adjoint de la sécurité publique et de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), et de Mme Agnès Meffre, officière conceptrice au bureau de la sécurité publique.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique.


Mardi 20 octobre 2020


Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (salle 4204 - 33, rue Saint-Dominique - 2è étage) :
- audition de Mme Stéphanie Balme, doyenne du collège universitaire de Sciences Po, et de Mme Alice Ekman, analyste responsable de l'Asie à l'Institut des études de sécurité de l'Union européenne (EUISS).


Mercredi 21 octobre 2020


Comité d'évaluation et de contrôle,
A 15 heures (salon Mars I, 101, rue de l'Université) :
- programme de travail 2021 ;
- désignation de rapporteurs.


Jeudi 22 octobre 2020


Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Pascal Terrasse, directeur délégué à la stratégie et aux relations...

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