Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0243 du 18 octobre 2019
Date de publication18 octobre 2019
Record NumberJORFTEXT000039234795


Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Membres présents ou excusés


Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 17 octobre 2019
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Laure Darcos, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Sylvie Robert, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : Françoise Laborde, Marie-Pierre Monier, Stéphane Piednoir, Jean-Yves Roux.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, David Assouline, Max Brisson, Catherine Dumas, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Abdallah Hassani, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claude Malhuret, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadia Sollogoub (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Raymond Vall (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des finances
4ème séance du mercredi 16 octobre 2019
Présents  : Philippe Adnot, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Vincent Éblé, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Didier Rambaud, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Charles Guené, Bernard Lalande.
Assistaient en outre à la séance  :  Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
Séance du jeudi 17 octobre 2019
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, Agnès Canayer, Françoise Cartron, René Danesi, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Pascal Martin, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Jean-Claude Tissot, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : Jérôme Bignon, Gilbert-Luc Devinaz, Frédéric Marchand, Nelly Tocqueville.


Nomination des membres d'une commission d'enquête


Désignation des 21 membres de la commission d'enquête afin...

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