Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0255 du 1 novembre 2019 |
| Record Number | JORFTEXT000039304782 |
| Date de publication | 01 novembre 2019 |
Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 31 octobre 2019
Présents : David Assouline, Annick Billon, Céline Brulin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Christian Manable, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés : Laure Darcos, Guy-Dominique Kennel, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux.
Assistaient en outre à la séance : Julien Bargeton (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances).
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Séance du mercredi 30 octobre 2019
Présents : Michel Amiel, Maryvonne Blondin, Bernard Bonne, Laurence Cohen, Jean-Pierre Corbisez, Élisabeth Doineau, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Marie Mercier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Thani Mohamed Soilihi, Patricia Schillinger, Yannick Vaugrenard.
Excusés : Jacques Bigot, Yves Daudigny, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Véronique Guillotin, Olivier Henno.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 6 novembre 2019 0 9 h 30 (Salle René Monory)
1° Examen du rapport pour avis de MM. Ladislas Poniatowski et Bernard Cazeau sur le programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde - de la mission « Action extérieure de l'Etat ».
2° Examen du rapport pour avis de MM. Robert del Picchia et André Vallini sur le programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - de la mission « Action extérieure de l'Etat ».
3° Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre Grand et Rachid Temal sur le programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - de la mission « Action extérieure de l'Etat ».
4° Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'Etat ».
5° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont sur les programmes 110 - Aide économique et financière au développement - et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - de la mission « Aide publique au développement ».
6° Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission « Aide publique au développement ».
7° Questions diverses.
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