Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0274 du 26 novembre 2019 |
| Record Number | JORFTEXT000039419968 |
| Date de publication | 26 novembre 2019 |
Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Réunions
Mardi 26 novembre 2019
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 17 heures (salle Clemenceau)
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 16 heures (salle n° 245)
- Projet de loi de finances pour 2020, audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 h 30 (salle n° 216) et à 18 heures (salle Médicis)
à 9 h 30 (salle n° 216) :
- Projet de loi de finances pour 2020, mission « Relations avec les collectivités territoriales », examen du rapport pour avis
à 18 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2020, audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'état dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen à 9 heures (salle n° 213) et à 14 heures (salle René Monory)
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo
à 9 heures (salle n° 213) :
- Audition sous forme de table ronde, des associations de protection de l'environnement :
. MM. Alain Chabrolle, vice-président de France Nature environnement et Guillaume Blavette, France Nature environnement Normandie ;
. Mme Hélène Bourges, chargée de campagne de Greenpeace ;
. M. Olivier Blond, président de Respire ;
. M. Jacky Bonnemains, directeur de publication de Robin des bois ;
. M. François Veillerette, porte-parole et Me François Lafforgue, avocat de Générations Futures
à 14 heures (salle René Monory) :
- Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
à 14 h 45 (salle René Monory) :
- Audition de M. André Claude Lacoste, président de l'Institut pour une...
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