Commissions / organes temporaires

 
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Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Réunions
Mardi 25 février 2020


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (salle n° 245) et à 18 h 30 (salle Clemenceau)
à 9 h 30 (salle n° 245) :
- Avenir des petites lignes ferroviaires, audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports (ouverte à la presse - captation vidéo).
- Groupe de travail relatif au trafic des poids lourds - Désignation d'un président et d'un rapporteur.
à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouverte au public, à la presse et à l'ensemble des sénateurs - Captation vidéo
- Audition de Mme Inger Andersen, sous-secrétaire générale des Nations Unies et directrice exécutive du Programme des Nations Unies pour l'environnement.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures (salle n° 216)
- Nomination d'un rapporteur.
- Proposition de loi), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant (n° 288, 2019-2020), examen du rapport pour avis.
- Projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (n° 283, 2019-2020), examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 15 heures (salle n° 216)
à 15 heures :
- Audition sous forme de table ronde de représentants de fédérations sportives :
. MM. Pierre Guibert, membre du bureau exécutif en charge des actions citoyennes et sociales, et Matthieu ROBERT, chef de projet actions citoyennes et sociales de la ligue du football amateur, pour la fédération française de football ;
. M. Mahyar Monshipour, pour la fédération française de boxe ;
. M. Jean-Pierre Siutat, pour la fédération française de basket-ball.
à 17 heures :
- Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale (à huis clos).
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols à 14 h 30 (salle Clemenceau)
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo
à 14 h 30 :
- Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition...

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