Commissions / organes temporaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0147 du 16 juin 2020
Record NumberJORFTEXT000041996951
Date de publication16 juin 2020


Sénat
Session ordinaire de 2019-2020


Réunions
Mardi 16 juin 2020


Commission des affaires économiques à 13 heures (salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
En commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale
- Audition de Mme Margrethe Vestager, vice-présidente de la Commission européenne en charge du numérique.
Commission des affaires sociales à 13 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
- Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 (n° 499, 2019-2020), examen des amendements de séance
Commission des finances à 15 h 30 (salle René Monory et par visioconférence)
- Proposition de résolution européenne relative à la proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et à la proposition de mise en place d'un instrument de relance pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19 (n° 497, 2019-2020), examen du rapport et du texte de la commission
- Stratégie à mettre en œuvre pour relancer l'économie, communication
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
- Nomination de rapporteurs
- Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (n° 473, 2019-2020), suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols à 16 h 30 en téléconférence
Ouvertes à la presse - Captation vidéo
à 16 h 30 :
- Audition de M. Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » au secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse.
à 17 h 45 :
- Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise :
. Mme Christine Lafeuille, directrice adjointe « Stratégie et opérations foncières »...

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