Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0157 du 26 juin 2020 |
| Date de publication | 26 juin 2020 |
| Record Number | JORFTEXT000042041634 |
Sénat
Session ordinaire de 2019-2020
Réunions
Vendredi 26 juin 2020
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives à 15 heures en téléconférence
- Audition de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et de M. Frédéric Pacoud, maître des requêtes, sur l'étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? ».
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 24 juin 2020
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sophie Primas, Marie-Noëlle Schoeller, Jean-Claude Tissot.
Assistaient également à la séance en visioconférence : François Calvet, Roland Courteau, Alain Duran, Françoise Férat, Élisabeth Lamure, Marie-Noëlle Lienemann, Jean-Pierre Moga, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote : Anne-Marie Bertrand, Anne Chain-Larché, Élisabeth Lamure, Valérie Létard, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Denise Saint-Pé.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2ème séance du mercredi 24 juin 2020
Présents : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Gilbert-Luc Devinaz, Joël Guerriau, Claude Haut, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Gilbert Bouchet, Robert del Picchia, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Gisèle Jourda, Rachel Mazuir, François Patriat, Marie-Françoise Perol-Dumont, Christine Prunaud, Rachid Temal, André Vallini, Richard Yung.
Excusé : Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote : René Danesi, Robert del Picchia, Bernard Fournier, Robert Laufoaulu, François Patriat, Philippe Paul, Gérard Poadja.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 24 juin 2020
Présents : Jérôme Bignon, Jean-Marc Boyer, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Martine Filleul, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Françoise Ramond, Nadia Sollogoub, Michel Vaspart.
Assistaient également à la séance en visioconférence : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Éric Gold, Frédéric Marchand, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Esther Sittler, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Commission d'enquête sur le contrôle, la...
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